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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE HELIOS FRANCE
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AQUATECH Services des eaux
Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

AQUATECH Services des eaux
GROUPE HELIOS FRANCE Société par actions simplifiée
ALTERGIS Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3605559
Date de dépôt :
17/10/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
AQUATECH Services des eaux de GROUPE HELIOS FRANCE

Présentation de la marque AQUATECH Services des eaux

Déposée le 17 octobre 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE HELIOS FRANCE et la Société par Action Simplifiée (SAS) ALTERGIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AQUATECH Services des eaux »

Les déposants sont la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE HELIOS FRANCE domicilié(e) 50, rue Berthy Albrecht, ZI de Courtine La Sophie,84000 AVIGNON - 84000 - France et la Société par Action Simplifiée (SAS) ALTERGIS domicilié(e) 105, rue Anne Gacon, Village Saint Henri,13016 MARSEILLE - 13016 - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, @MARK Société d'avocats domicilié(e) 16, rue Milton,75009 PARIS - 75009 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 39 40

Enregistrée pour une durée de 16 ans, la marque AQUATECH Services des eaux est expirée depuis le 17 octobre 2018.

GROUPE HELIOS FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : DELTA CONTROLS FRANCE , AQUATECH , REGULVAR FRANCE


GROUPE HELIOS FRANCE Société par actions simplifiée - 50, rue Berthy Albrecht, ZI de Courtine La Sophie,84000 AVIGNON - 84000 - France

ALTERGIS Société par actions simplifiée - 105, rue Anne Gacon, Village Saint Henri,13016 MARSEILLE - 13016 - France - SIREN 4


@MARK Société d'avocats - 16, rue Milton,75009 PARIS - 75009 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-13

Publication - Publication le 21 nov. 2008 au BOPI 2008-47

Inscription le 9 mars 2016 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s) n°664482 - Publication le 8 avr. 2016 au BOPI 2016-03-09

Inscription le 13 décembre 2017 - Renonciation totale n°713098 - Publication le 12 janv. 2018 au BOPI 2017-12-13

Installation, réparation, maintenance et entretien d'équipements électromécaniques. Installation, réparation, maintenance et entretien d'installations de traitement des eaux, d'équipements de pompage d'eau, de systèmes de distribution d'eau. Travaux d'installation d'eau. Informations et conseils en matière d'installation, de réparation, de maintenance et d'entretien d'équipements électromécaniques.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; services d'adduction et de distribution d'eau ; transport d'eau ; informations et conseils en matière de distribution et de transport d'eau ; exploitation d'installations de distribution et de transport d'eau.

Service de traitement des eaux. Services d'épuration de l'eau ; services d'assainissement de l'eau ; informations et conseils dans le domaine du traitement de l'eau, de l'assainissement et de l'épuration de l'eau.